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19 juin 2008

Base Elèves
Encore de champs retirés ?
La liste des champs

Veuillez trouver ci-dessous le communiqué de presse du SNUipp après l’annonce par le Ministère du retrait de nouveaux champs de base élèves, ainsi que la durée de conservation de certaines informations.

Nous attendons quand même la publication de l’arrêté officialisant cette annonce...

PDF - 56.3 ko
Liste des champs

Les champs de base élèves

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des champs actuellement en fonction sur Base élèves, leur accès et leur durée de conservation (d’après déclaration à la CNIL 2004 et constat sur la base) pour les élèves scolarisés en école publique. Liste des champs avec les suppressions annoncées (à confirmer avec l’arrêté).

Champs avec les suppressions annoncées (4ème colonne)

Champs (* obligatoire)AccèsDurée de conservationChamps
supprimés
M mairie
D directeur
S = accès saisie 		D dernière mise à jour
M toutes les mises à jour		Suppr
Elève
INED -IEN – IAScolarité 1er degré D
Date d’inscriptionMs - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Date d’admission définitiveMs - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Demande de dérogation Oui Non Acceptée Oui NonMs - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Date de radiationDs -IEN – IAScolarité 1er degré D
Sexe Féminin Masculin *Ms - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Né(e) le * Ms - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Identité légale
Nom *Ms - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Nom d’usage Ms - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Prénom 1 *Ms - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Prénom 2 Ms - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Prénom 3 Ms - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Lieu de naissance
Pays (France ou autre) *Ds -IEN – IAScolarité 1er degré D
Département * Ds -IEN – IAScolarité 1er degré D
Commune * Ds -IEN – IAScolarité 1er degré D
Adresse 1
Numéro Ms - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Adresse *Ms - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Code postal *Ms - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Commune *Ms - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Pays *Ms - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Adresse 2
Numéro Ms - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Adresse Ms - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Code postal Ms - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Commune Ms - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Commune *Ms - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Pays *Ms - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Assurance Individuelle
Attestation fournie Oui NonM - Ds -IEN - IAAnnée en cours
Autorisations
Diffusion de l’adresse aux associations de parents d’élèves Ds -IEN – IAAnnée en cours
Photographie Oui NonDs -IEN – IAAnnée en cours
Parents
Civilité Mme Mlle M * Ms - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Situation familiale
(Célibataire Concubinage Divorcé Marié Pacsé Séparé Veuf)		 Ds -IEN - IAScolarité 1er degré DSuppr
Nom * Nom d’usage Prénom * Ms - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Adresse inconnue Ms - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Numéro Adresse * Code Postal * Commune * Pays *Ms - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Autorité parentale * Oui Non Ms - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D
Type de rattachement *
(Mère Père Frère Soeur Gd-père Gd-mère Oncle Tante Collatéraux Tuteur)		Ms - Ds -IEN - IAScolarité 1er degré D

 

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