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Documents joints

5 décembre 2013

Documentation de base

Cette page est en cours de réalisation et vous propose les éléments d’information de base concernant l’Hygiène, la Santé et les Conditions de travail.
Elle sera enrichie à partir du mois de janvier.

Pour toute question, ne pas hésiter à contacter Michio KURATA (décharge de service le jeudi au SNUipp-FSU, et au titre de secrétaire du CHSCTD85 à la DSDEN le mardi à partir du mois de janvier 2014).


Documentation FSU d’explication du rôle des CHSCT :

PDF - 659.5 ko
BrochureFSU_CHSCT

Fiche Réflexe : que faire en cas de ... ? (SNUipp-FSU85) :

PDF - 82.8 ko
Affiche CHSCT

Textes officiels et fiche explicative :

RTF - 424 ko
Décret_n°82-453_du_28_mai_1982_version_consolidee_au_20130514
PDF - 1.1 Mo
dico_perm_336-1

Registres Santé sécurité au travail, Danger Grave et Imminent :
Ces registres sont obligatoires : ils sont, avec le Document Unique, la base du travail de prévention des risques d’une manière générale dans les établissements scolaires.
Tout "dysfonctionnement", toute "anomalie" doit y être consignée, et l’information remontée par voie hiérarchique et au secrétaire de CHSCT.

PDF - 133 ko
AIDE MISE EN PLACE DU REGISTRE SST ECOLE
PDF - 275.6 ko
MODELE REGISTRE DGI ECOLE
PDF - 278.4 ko
MODELE REGISTRE SST ECOLE

Document Unique :

PDF - 201 ko
DU1_1sur3_05-2013
PDF - 63.9 ko
DU1_2sur3_04-2013
PDF - 154.4 ko
DU1_3sur3_04-2013
PDF - 3.2 Mo
INRS_RPS_DU_ed6140

PPMS

PDF - 454.2 ko
BOhs3Mai2002PPMS
PDF - 18.7 Mo
DDRMOct2012

Guide violence et incivilité

PDF - 48.1 ko
Guide_violences-incivilites

 

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